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La prise de conscience des dangers inhérents au changement climatique pousse de plus en plus d'entreprises et d'institutions de recherche à développer des technologies visant à réduire nos émissions de CO2. Afin de faciliter l'identification de ces technologies durables dans le nouveau système de classification des brevets, ou Classification coopérative des brevets (CPC), une section Y a été créée spécialement en vue de les regrouper.

Les multiples rapports alarmants publiés par le Groupe d'experts intergouvernemental des Nations Unies sur l'évolution du climat (GIEC) nous ont fait prendre conscience de l'importance de réduire les émissions de gaz à effet de serre générées par les activités humaines. L'adoption du protocole de Kyoto, en 1997, a envoyé un signal fort : le nombre de nouvelles demandes de brevets pour des technologies durables a grimpé en flèche, jusqu'à atteindre une moyenne de 40.000 demandes par an.

Ces brevets sont repris dans différents systèmes de classification (ancienne classification ECLA au niveau européen ou CIB au niveau international). Ces systèmes comprenant des milliers de catégories, il s'avère difficile de retrouver dans les bases de données les brevets portant sur les technologies durables. La nouvelle section Y du classement permet de remédier à ce problème.

Le 1er janvier 2013, un nouveau système de classification a vu le jour : la Classification coopérative des brevets (CPC). En plus des huit sections existantes (A à H), il comporte une section Y qui rassemble les nouveaux développements technologiques. Celle-ci comprend la sous-catégorie Y02B dédiée aux technologies du bâtiment durables (systèmes d'éclairage, de chauffage ou de ventilation économes en énergie, gestion de l'énergie, applications TIC permettant de réduire la consommation énergétique des bâtiments et systèmes intégrés d'énergies renouvelables, ...).

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